EPV 35 - Permis de construire et DP

Active
829243476 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 15/04/2017

Infos clés

Secteur

Énergie

Siège

Bas-Rhin (67)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EPV 35

EPV 35 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Retzwiller.

Profil et organisation

EPV 35 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 67580 à Mertzwiller.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EPV 35
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
15/04/2017
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de EPV 35

Activité d’urbanisme de EPV 35

EPV 35 compte 1 autorisation recensée sur la période 27/11/2018 - 27/11/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EPV 35, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/11/2018 - 27/11/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EPV 35

1 autorisation sur la période 27/11/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Retzwiller.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EPV 35 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EPV 35

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EPV 35

Sources des informations sur EPV 35

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EPV 35

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EPV 35 ?
EPV 35 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EPV 35 ?
Le profil de EPV 35 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EPV 35 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EPV 35 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EPV 35 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides