ENR EEF 12 - Permis de construire et DP

Active
920400710 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 22/09/2022

Infos clés

Secteur

Énergie

Siège

Loiret (45)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ENR EEF 12

ENR EEF 12 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Aubin-le-Cloud.

Profil et organisation

ENR EEF 12 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 45650 à Saint-Jean-le-Blanc.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ENR EEF 12
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
22/09/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de ENR EEF 12

Activité d’urbanisme de ENR EEF 12

ENR EEF 12 compte 1 autorisation recensée sur la période 23/02/2024 - 23/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ENR EEF 12, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/02/2024 - 23/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ENR EEF 12

1 autorisation sur la période 23/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Aubin-le-Cloud.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ENR EEF 12 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Grossetiere, Saint-Aubin-le-Cloud (79450) PC Locaux C151 36 965 m² 32 m² 2024/02/23

Répartition géographique des autorisations de ENR EEF 12

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ENR EEF 12

Sources des informations sur ENR EEF 12

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ENR EEF 12

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ENR EEF 12 ?
ENR EEF 12 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ENR EEF 12 ?
Le profil de ENR EEF 12 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ENR EEF 12 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ENR EEF 12 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ENR EEF 12 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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