ENERGIE VERTE DE SAINT PAUL CAP DE JOUX - Permis de construire et DP

Cessée
716420443 SAS, société par actions simplifiée Créée le 01/01/1964

Infos clés

Secteur

Énergie

Siège

Yvelines (78)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ENERGIE VERTE DE SAINT PAUL CAP DE JOUX

ENERGIE VERTE DE SAINT PAUL CAP DE JOUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Paul-Cap-de-Joux.

Profil et organisation

ENERGIE VERTE DE SAINT PAUL CAP DE JOUX est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 78140 à VELIZY-VILLACOUBLAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
ENERGIE VERTE DE SAINT PAUL CAP DE JOUX
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
01/01/1964

Siège social

Permis de construire et DP de ENERGIE VERTE DE SAINT PAUL CAP DE JOUX

Activité d’urbanisme de ENERGIE VERTE DE SAINT PAUL CAP DE JOUX

ENERGIE VERTE DE SAINT PAUL CAP DE JOUX compte 2 autorisations recensées sur la période 07/08/2015 - 01/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ENERGIE VERTE DE SAINT PAUL CAP DE JOUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/08/2015 - 01/12/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ENERGIE VERTE DE SAINT PAUL CAP DE JOUX

2 autorisations sur la période 07/08/2015 - 01/12/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Paul-Cap-de-Joux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ENERGIE VERTE DE SAINT PAUL CAP DE JOUX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Moulin De St Paul, Saint-Paul-Cap-de-Joux (81220) PC Locaux A92 120 m² 2017/12/01
Moulin De St Paul, Saint-Paul-Cap-de-Joux (81220) PC Locaux A92 1 720 m² 200 m² 2015/08/07

Répartition géographique des autorisations de ENERGIE VERTE DE SAINT PAUL CAP DE JOUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ENERGIE VERTE DE SAINT PAUL CAP DE JOUX

Sources des informations sur ENERGIE VERTE DE SAINT PAUL CAP DE JOUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ENERGIE VERTE DE SAINT PAUL CAP DE JOUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ENERGIE VERTE DE SAINT PAUL CAP DE JOUX ?
ENERGIE VERTE DE SAINT PAUL CAP DE JOUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ENERGIE VERTE DE SAINT PAUL CAP DE JOUX ?
Le profil de ENERGIE VERTE DE SAINT PAUL CAP DE JOUX recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ENERGIE VERTE DE SAINT PAUL CAP DE JOUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ENERGIE VERTE DE SAINT PAUL CAP DE JOUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ENERGIE VERTE DE SAINT PAUL CAP DE JOUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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