2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ENERGIE DE SAINT-BRUNO D'ARVILLARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arvillard.
ENERGIE DE SAINT-BRUNO D'ARVILLARD est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38570 à Goncelin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ENERGIE DE SAINT-BRUNO D'ARVILLARD compte 2 autorisations recensées sur la période 06/06/2019 - 26/06/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ENERGIE DE SAINT-BRUNO D'ARVILLARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/06/2019 - 26/06/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Arvillard.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ENERGIE DE SAINT-BRUNO D'ARVILLARD dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Saint Bruno, Arvillard (73110) | PC Locaux | C450, C449 | 914 m² | 120 m² | 2019/06/26 |
| Passerelle De Cohardin, Arvillard (73110) | DP Locaux | C444, C443 | 4 335 m² | 15 m² | 2019/06/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
