Présentation détaillée de EMSAT (ECOLE DES METIERS DU SPORT, DE L'ANIMATION ET DU TOURISME)
EMSAT (ECOLE DES METIERS DU SPORT, DE L'ANIMATION ET DU TOURISME) est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saleilles.
Profil et organisation
EMSAT (ECOLE DES METIERS DU SPORT, DE L'ANIMATION ET DU TOURISME) est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 66280 à Saleilles.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
EMSAT (ECOLE DES METIERS DU SPORT, DE L'ANIMATION ET DU TOURISME)
Permis de construire et DP de EMSAT (ECOLE DES METIERS DU SPORT, DE L'ANIMATION ET DU TOURISME)
Activité d’urbanisme de EMSAT (ECOLE DES METIERS DU SPORT, DE L'ANIMATION ET DU TOURISME)
EMSAT (ECOLE DES METIERS DU SPORT, DE L'ANIMATION ET DU TOURISME) compte 1
autorisation recensée
sur la période 02/07/2024 - 02/07/2024,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EMSAT (ECOLE DES METIERS DU SPORT, DE L'ANIMATION ET DU TOURISME), permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/07/2024 - 02/07/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de EMSAT (ECOLE DES METIERS DU SPORT, DE L'ANIMATION ET DU TOURISME)
1 autorisation sur la période 02/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saleilles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EMSAT (ECOLE DES METIERS DU SPORT, DE L'ANIMATION ET DU TOURISME) dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à EMSAT (ECOLE DES METIERS DU SPORT, DE L'ANIMATION ET DU TOURISME)
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EMSAT (ECOLE DES METIERS DU SPORT, DE L'ANIMATION ET DU TOURISME)
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EMSAT (ECOLE DES METIERS DU SPORT, DE L'ANIMATION ET DU TOURISME)
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EMSAT (ECOLE DES METIERS DU SPORT, DE L'ANIMATION ET DU TOURISME) ?
EMSAT (ECOLE DES METIERS DU SPORT, DE L'ANIMATION ET DU TOURISME) est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EMSAT (ECOLE DES METIERS DU SPORT, DE L'ANIMATION ET DU TOURISME) ?
Le profil de EMSAT (ECOLE DES METIERS DU SPORT, DE L'ANIMATION ET DU TOURISME) recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EMSAT (ECOLE DES METIERS DU SPORT, DE L'ANIMATION ET DU TOURISME) apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EMSAT (ECOLE DES METIERS DU SPORT, DE L'ANIMATION ET DU TOURISME) concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EMSAT (ECOLE DES METIERS DU SPORT, DE L'ANIMATION ET DU TOURISME) signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.