EMANCELIEN - Permis de construire et DP

Active
842903031 Société civile d'attribution Créée le 06/09/2018

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EMANCELIEN

EMANCELIEN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aix-en-Provence.

Profil et organisation

EMANCELIEN est enregistré sous la forme juridique Société civile d'attribution, avec un siège déclaré 13080 à Aix-en-Provence.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EMANCELIEN
SIREN
Forme juridique
Société civile d'attribution
Activité principale
NAF 41.20A - Construction de maisons individuelles
SIRET du siège
Date de création
06/09/2018

Siège social

Permis de construire et DP de EMANCELIEN

Activité d’urbanisme de EMANCELIEN

EMANCELIEN compte 1 autorisation recensée sur la période 11/06/2018 - 11/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EMANCELIEN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/06/2018 - 11/06/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EMANCELIEN

1 autorisation sur la période 11/06/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Aix-en-Provence.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EMANCELIEN dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EMANCELIEN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EMANCELIEN

Sources des informations sur EMANCELIEN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EMANCELIEN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EMANCELIEN ?
EMANCELIEN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EMANCELIEN ?
Le profil de EMANCELIEN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EMANCELIEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EMANCELIEN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EMANCELIEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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