EL PATI - Permis de construire et DP

Active
804245330 Société civile immobilière Créée le 30/06/2014

Présentation détaillée de EL PATI

EL PATI est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Perpignan.

Profil et organisation

EL PATI est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 66000 à Perpignan.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
EL PATI
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
30/06/2014

Siège social

Permis de construire et DP de EL PATI

Activité d’urbanisme de EL PATI

EL PATI compte 1 autorisation recensée sur la période 11/02/2015 - 11/02/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EL PATI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/02/2015 - 11/02/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EL PATI

1 autorisation sur la période 11/02/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Perpignan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EL PATI dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EL PATI

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à EL PATI

Sources des informations sur EL PATI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EL PATI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EL PATI ?
EL PATI est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EL PATI ?
Le profil de EL PATI recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EL PATI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EL PATI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EL PATI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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