2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.51Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Permis de construire et DP
1
ECURIE DE LA NIVE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bassussarry.
ECURIE DE LA NIVE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 64200 à Bassussarry.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ECURIE DE LA NIVE compte 1 autorisation recensée sur la période 11/01/2023 - 11/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ECURIE DE LA NIVE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 11/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Bassussarry.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECURIE DE LA NIVE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1020 Chemin De Halage, Bassussarry (64200) | PC Locaux | AM42 | 25 936 m² | 217 m² | 2023/01/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
