2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS (ENSAM) est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Châlons-en-Champagne.
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS (ENSAM) est enregistré sous la forme juridique Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel, avec un siège déclaré 75013 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS (ENSAM) compte 4 autorisations recensées sur la période 20/11/2013 - 16/10/2019, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS (ENSAM), permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 20/11/2013 - 16/10/2019, réparties dans 3 communes, principalement à Châlons-en-Champagne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS (ENSAM) dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Porte De Paris, Cluny (71250) | PC Locaux | AN411 | 54 480 m² | 1 256 m² | 2013/11/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 communes - 3 départements - 3 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
