2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL VILLAGE AU FRANC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Notre-Dame-de-Cenilly.
EARL VILLAGE AU FRANC est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 50210 à Notre-Dame-de-Cenilly.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL VILLAGE AU FRANC compte 2 autorisations recensées sur la période 26/02/2013 - 21/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL VILLAGE AU FRANC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/02/2013 - 21/07/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Notre-Dame-de-Cenilly.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL VILLAGE AU FRANC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Vlge Au Franc, Notre-Dame-de-Cenilly (50210) | PC Locaux | D230 | 16 061 m² | 583 m² | 2017/07/21 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Village Au Franc, Notre-Dame-de-Cenilly (50210) | PC Locaux | 0D419, 0D423 | 51 000 m² | 773 m² | 2013/02/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
