2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL TERRE ACTIV' est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ingwiller.
EARL TERRE ACTIV' est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 67340 à Ingwiller.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL TERRE ACTIV' compte 2 autorisations recensées sur la période 17/12/2020 - 21/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL TERRE ACTIV', permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/12/2020 - 21/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Ingwiller.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL TERRE ACTIV' dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Promenade, Ingwiller (67340) | DP Locaux | 0921 | 2 551 m² | 372 m² | 2020/12/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
