2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
E.A.R.L. RIPAUD HORTICULTURE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Moncoutant-sur-Sèvre.
E.A.R.L. RIPAUD HORTICULTURE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 79240 à Moncoutant-sur-Sèvre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
E.A.R.L. RIPAUD HORTICULTURE compte 7 autorisations recensées sur la période 26/06/2015 - 23/11/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour E.A.R.L. RIPAUD HORTICULTURE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 26/06/2015 - 23/11/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Moncoutant-sur-Sèvre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à E.A.R.L. RIPAUD HORTICULTURE dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Martinieres, Largeasse (79240) | PC Locaux | AS221 | 27 525 m² | 427 m² | 2016/12/02 |
| La Gueriniere, Moncoutant-sur-Sèvre (79320) | PC Locaux | AL2 | 2 876 m² | 541 m² | 2016/04/21 |
| La Condaugerie, Moncoutant-sur-Sèvre (79320) | PC Locaux | BA57 | 8 426 m² | 627 m² | 2016/04/21 |
1 à 3 sur 3 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
