EARL RAFFIN - Permis de construire et DP

Active
828956219 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/2017

Infos clés

Siège

Gers (32)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EARL RAFFIN

EARL RAFFIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Castillon-Debats.

Profil et organisation

EARL RAFFIN est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 32190 à Castillon-Debats.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL RAFFIN
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/04/2017

Siège social

Permis de construire et DP de EARL RAFFIN

Activité d’urbanisme de EARL RAFFIN

EARL RAFFIN compte 1 autorisation recensée sur la période 09/04/2020 - 09/04/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL RAFFIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/04/2020 - 09/04/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL RAFFIN

1 autorisation sur la période 09/04/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Castillon-Debats.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL RAFFIN dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Lanne, Castillon-Debats (32190) PC Logement B390, B385 504 399 m² 188 m² 2020/04/09

Répartition géographique des autorisations de EARL RAFFIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL RAFFIN

Sources des informations sur EARL RAFFIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL RAFFIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL RAFFIN ?
EARL RAFFIN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL RAFFIN ?
Le profil de EARL RAFFIN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL RAFFIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL RAFFIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL RAFFIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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