EARL PHILIPPE JARC - Permis de construire et DP

Cessée
749914990 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/02/2012

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EARL PHILIPPE JARC

EARL PHILIPPE JARC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Brouzils.

Profil et organisation

EARL PHILIPPE JARC est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 85260 aux Brouzils.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
EARL PHILIPPE JARC
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/02/2012

Siège social

Permis de construire et DP de EARL PHILIPPE JARC

Activité d’urbanisme de EARL PHILIPPE JARC

EARL PHILIPPE JARC compte 1 autorisation recensée sur la période 10/06/2013 - 10/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL PHILIPPE JARC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/06/2013 - 10/06/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL PHILIPPE JARC

1 autorisation sur la période 10/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement aux Brouzils.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL PHILIPPE JARC dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EARL PHILIPPE JARC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL PHILIPPE JARC

Sources des informations sur EARL PHILIPPE JARC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL PHILIPPE JARC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL PHILIPPE JARC ?
EARL PHILIPPE JARC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL PHILIPPE JARC ?
Le profil de EARL PHILIPPE JARC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL PHILIPPE JARC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL PHILIPPE JARC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL PHILIPPE JARC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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