EARL PEN AR VERN - Permis de construire et DP

Active
499278315 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/02/2007

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EARL PEN AR VERN

EARL PEN AR VERN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pont-de-Buis-lès-Quimerch.

Profil et organisation

EARL PEN AR VERN est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 29590 à Pont-de-Buis-lès-Quimerch.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL PEN AR VERN
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/02/2007

Siège social

Permis de construire et DP de EARL PEN AR VERN

Activité d’urbanisme de EARL PEN AR VERN

EARL PEN AR VERN compte 1 autorisation recensée sur la période 13/07/2016 - 13/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL PEN AR VERN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/07/2016 - 13/07/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL PEN AR VERN

1 autorisation sur la période 13/07/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Pont-de-Buis-lès-Quimerch.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL PEN AR VERN dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EARL PEN AR VERN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL PEN AR VERN

Sources des informations sur EARL PEN AR VERN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL PEN AR VERN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL PEN AR VERN ?
EARL PEN AR VERN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL PEN AR VERN ?
Le profil de EARL PEN AR VERN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL PEN AR VERN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL PEN AR VERN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL PEN AR VERN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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