EARL NAIS - Permis de construire et DP

Active
438701435 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 16/07/2001

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EARL NAIS

EARL NAIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rognes.

Profil et organisation

EARL NAIS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 13840 à Rognes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL NAIS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
16/07/2001
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL NAIS

Activité d’urbanisme de EARL NAIS

EARL NAIS compte 1 autorisation recensée sur la période 19/03/2024 - 19/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL NAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/03/2024 - 19/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL NAIS

1 autorisation sur la période 19/03/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Rognes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL NAIS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EARL NAIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL NAIS

Sources des informations sur EARL NAIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL NAIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL NAIS ?
EARL NAIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL NAIS ?
Le profil de EARL NAIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL NAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL NAIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL NAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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