EARL L'I.D - Permis de construire et DP

Cessée
819101544 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 05/02/2016

Infos clés

Présentation détaillée de EARL L'I.D

EARL L'I.D est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Caupenne.

Profil et organisation

EARL L'I.D est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 40290 à MISSON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
EARL L'I.D
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
05/02/2016

Siège social

Permis de construire et DP de EARL L'I.D

Activité d’urbanisme de EARL L'I.D

EARL L'I.D compte 3 autorisations recensées sur la période 08/05/2016 - 10/04/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL L'I.D, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

08/05/2016 - 10/04/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EARL L'I.D

3 autorisations sur la période 08/05/2016 - 10/04/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Caupenne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL L'I.D dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
60 Route De Sinton, Caupenne (40250) DP Locaux 0F528, 0F529 9 720 m² 480 m² 2020/04/10
60 Rte De Sinton, Caupenne (40250) PC Locaux OF528, OF529 480 m² 420 m² 2020/04/10
Vc3 Landes De Pachiou, Mimbaste (40350) DP Locaux F154 3 000 m² 360 m² 2016/05/08

Répartition géographique des autorisations de EARL L'I.D

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL L'I.D

Sources des informations sur EARL L'I.D

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL L'I.D

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL L'I.D ?
EARL L'I.D est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL L'I.D ?
Le profil de EARL L'I.D recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL L'I.D apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL L'I.D concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL L'I.D signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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