EARL JEROME - Permis de construire et DP

Active
480864180 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 18/01/2005

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.12Z - Culture du riz

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EARL JEROME

EARL JEROME est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arles.

Profil et organisation

EARL JEROME est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 13104 à Arles.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL JEROME
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.12Z - Culture du riz
SIRET du siège
Date de création
18/01/2005
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL JEROME

Activité d’urbanisme de EARL JEROME

EARL JEROME compte 1 autorisation recensée sur la période 18/04/2018 - 18/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL JEROME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/04/2018 - 18/04/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL JEROME

1 autorisation sur la période 18/04/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Arles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL JEROME dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EARL JEROME

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL JEROME

Sources des informations sur EARL JEROME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL JEROME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL JEROME ?
EARL JEROME est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL JEROME ?
Le profil de EARL JEROME recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL JEROME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL JEROME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL JEROME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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