2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL HARAS DU PACHAVERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Sérotin.
EARL HARAS DU PACHAVERT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 89140 à Saint-Sérotin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL HARAS DU PACHAVERT compte 2 autorisations recensées sur la période 02/04/2015 - 18/06/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL HARAS DU PACHAVERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 02/04/2015 - 18/06/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Sérotin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL HARAS DU PACHAVERT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Departement N 143 Ferme De Saint Gilles, Saint-Sérotin (89140) | PC Locaux | P372, P376 | 147 653 m² | 65 m² | 2015/06/18 |
| Departementale Na 143 Ferme De Saint Gilles, Villemanoche (89140) | PC Locaux | E127 | 29 294 m² | 372 m² | 2015/04/02 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
