Autorisations en 2014
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Quartier Freydier, Alixan (26300) | PD | ZN50 | — | 2014/04/12 |
EARL GENIN - Permis de démolir
Cessée
395074867
Infos clés
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EARL GENIN
EARL GENIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Alixan.
Profil et organisation
EARL GENIN est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL GENIN
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis de démolir de EARL GENIN
Activité d’urbanisme de EARL GENIN
EARL GENIN compte 1 autorisation recensée sur la période 12/04/2014 - 12/04/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL GENIN, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/04/2014 - 12/04/2014
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de EARL GENIN
1 autorisation sur la période 12/04/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Alixan.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de EARL GENIN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Sources des informations sur EARL GENIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EARL GENIN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL GENIN ?
EARL GENIN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL GENIN ?
Le profil de EARL GENIN recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL GENIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL GENIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL GENIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable