2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
4
EARL ETS BERGERET est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Aressy.
EARL ETS BERGERET est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 64510 à Meillon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL ETS BERGERET compte 4 autorisations recensées sur la période 03/08/2018 - 15/12/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL ETS BERGERET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 03/08/2018 - 15/12/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Aressy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL ETS BERGERET dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Rural Dit De La Dra, Meillon (64510) | PC Logement | AI541 | 1 402 m² | 164 m² | 2018/08/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
