2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
EARL ENJALBERT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Masnau-Massuguiès.
EARL ENJALBERT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 81530 au Masnau-Massuguiès.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL ENJALBERT compte 1 autorisation recensée sur la période 11/08/2017 - 11/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL ENJALBERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 11/08/2017, répartie dans 1 commune, principalement au Masnau-Massuguiès.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL ENJALBERT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Plaine Du Pourencas, Le Masnau-Massuguiès (81530) | PC Locaux | AV18 | 64 648 m² | 100 m² | 2017/08/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
