2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DU GRAND CLOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orval sur Sienne.
EARL DU GRAND CLOS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 50660 à Orval sur Sienne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DU GRAND CLOS compte 2 autorisations recensées sur la période 28/11/2016 - 27/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU GRAND CLOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/11/2016 - 27/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Orval sur Sienne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU GRAND CLOS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24 Rue De La Tanguiere Orval, Orval sur Sienne (50660) | PC Locaux | A1343 | 36 610 m² | 500 m² | 2020/08/27 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24 Rue De La Tanguiere Orval, Orval sur Sienne (50660) | PC Locaux | A1343 | — | 549 m² | 2016/11/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
