EARL DU CHATEAU LACOUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belval-Bois-des-Dames.
Profil et organisation
EARL DU CHATEAU LACOUR est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 08240 à Belval-Bois-des-Dames.
EARL DU CHATEAU LACOUR compte 2
autorisations recensées
sur la période 30/07/2019 - 12/07/2024,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU CHATEAU LACOUR, permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
30/07/2019 - 12/07/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de EARL DU CHATEAU LACOUR
2 autorisations sur la période 30/07/2019 - 12/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Belval-Bois-des-Dames.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL DU CHATEAU LACOUR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EARL DU CHATEAU LACOUR
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU CHATEAU LACOUR ?
EARL DU CHATEAU LACOUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU CHATEAU LACOUR ?
Le profil de EARL DU CHATEAU LACOUR recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU CHATEAU LACOUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU CHATEAU LACOUR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU CHATEAU LACOUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.