2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DEVIENNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Parisot.
EARL DEVIENNE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 81310 à Parisot.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DEVIENNE compte 2 autorisations recensées sur la période 26/06/2013 - 20/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DEVIENNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/06/2013 - 20/07/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Parisot.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DEVIENNE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Napagese, Parisot (81310) | PC Locaux | ZI100, ZI97 | 25 989 m² | 94 m² | 2013/07/20 |
| Napagese, Parisot (81310) | PC Locaux | ZL100, ZL102 | 208 783 m² | 2 012 m² | 2013/06/26 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
