EARL DESCAT - Permis de construire et DP

Active
451628911 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/2004

Infos clés

Siège

Landes (40)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DESCAT

EARL DESCAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bretagne-de-Marsan.

Profil et organisation

EARL DESCAT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 40280 à BRETAGNE-DE-MARSAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DESCAT
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/01/2004

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DESCAT

Activité d’urbanisme de EARL DESCAT

EARL DESCAT compte 2 autorisations recensées sur la période 20/05/2014 - 31/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DESCAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/05/2014 - 31/08/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DESCAT

2 autorisations sur la période 20/05/2014 - 31/08/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Bretagne-de-Marsan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DESCAT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemi De Penan, Bretagne-de-Marsan (40280) PC Locaux AI43 1 656 m² 2016/08/31
Jean Gros Nord, Bretagne-de-Marsan (40280) PC Locaux AM75 131 398 m² 245 m² 2014/05/20

Répartition géographique des autorisations de EARL DESCAT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL DESCAT

Sources des informations sur EARL DESCAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DESCAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DESCAT ?
EARL DESCAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DESCAT ?
Le profil de EARL DESCAT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DESCAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DESCAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DESCAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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