2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DES TILLEULS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mouterre-Silly.
EARL DES TILLEULS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 86200 à Mouterre-Silly.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DES TILLEULS compte 2 autorisations recensées sur la période 21/05/2015 - 21/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES TILLEULS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/05/2015 - 21/02/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Mouterre-Silly.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES TILLEULS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Du Poisou Silly, Mouterre-Silly (86200) | PC Locaux | YN34, YN37 | 28 362 m² | 2 181 m² | 2022/02/21 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du Poisou Silly, Mouterre-Silly (86200) | PC Locaux | YN217, YN179 | 4 320 m² | 156 m² | 2015/05/21 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
