EARL DES PROUSTIERES - Permis de construire et DP

Active
849435821 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 16/03/2019

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de EARL DES PROUSTIERES

EARL DES PROUSTIERES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Couëtron-au-Perche.

Profil et organisation

EARL DES PROUSTIERES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 41170 à COUETRON-AU-PERCHE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DES PROUSTIERES
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
16/03/2019
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DES PROUSTIERES

Activité d’urbanisme de EARL DES PROUSTIERES

EARL DES PROUSTIERES compte 3 autorisations recensées sur la période 09/01/2020 - 31/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES PROUSTIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

09/01/2020 - 31/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DES PROUSTIERES

3 autorisations sur la période 09/01/2020 - 31/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Couëtron-au-Perche.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES PROUSTIERES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Saint Avit, Couëtron-au-Perche (41170) PC Locaux ZH7, ZH8 276 438 m² 5 m² 2024/07/31
Les Proustieres, Couëtron-au-Perche (41170) PC Locaux ZH56, ZH53 17 431 m² 332 m² 2020/10/03
Les Proustieres, Couëtron-au-Perche (41170) PC Locaux ZH55 7 164 m² 35 m² 2020/01/09

Répartition géographique des autorisations de EARL DES PROUSTIERES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL DES PROUSTIERES

Sources des informations sur EARL DES PROUSTIERES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DES PROUSTIERES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DES PROUSTIERES ?
EARL DES PROUSTIERES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DES PROUSTIERES ?
Le profil de EARL DES PROUSTIERES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DES PROUSTIERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DES PROUSTIERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DES PROUSTIERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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