2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DE LA SOIZIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-James.
EARL DE LA SOIZIERE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 50240 à Saint-James.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DE LA SOIZIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 14/12/2017 - 25/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA SOIZIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/12/2017 - 25/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-James.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA SOIZIERE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Le Bois Jus Villiers Le Pre, Saint-James (50240) | PC Locaux | ZH133, ZH132 | 212 104 m² | 605 m² | 2023/04/25 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Ld Le Bois Jus Villiers Le Pre, Saint-James (50240) | PC Locaux | ZH47 | 136 688 m² | 1 401 m² | 2017/12/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
