EARL DE LA RAVINE DU PONT LES BAS - Permis de construire et DP

Active
337566616 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/10/1985

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.46Z - Élevage de porcins

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DE LA RAVINE DU PONT LES BAS

EARL DE LA RAVINE DU PONT LES BAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Petite-Île.

Profil et organisation

EARL DE LA RAVINE DU PONT LES BAS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 97429 à PETITE-ILE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE LA RAVINE DU PONT LES BAS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.46Z - Élevage de porcins
SIRET du siège
Date de création
01/10/1985
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE LA RAVINE DU PONT LES BAS

Activité d’urbanisme de EARL DE LA RAVINE DU PONT LES BAS

EARL DE LA RAVINE DU PONT LES BAS compte 2 autorisations recensées sur la période 30/08/2016 - 28/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA RAVINE DU PONT LES BAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/08/2016 - 28/11/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE LA RAVINE DU PONT LES BAS

2 autorisations sur la période 30/08/2016 - 28/11/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Petite-Île.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA RAVINE DU PONT LES BAS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
L'hermitage, Petite-Île (97429) PC Locaux AP206 90 315 m² 1 730 m² 2016/11/28
13 Rue Des Ramiers, Petite-Île (97429) PC Locaux AZ563, AZ34 12 388 m² 130 m² 2016/08/30

Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA RAVINE DU PONT LES BAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DE LA RAVINE DU PONT LES BAS

Sources des informations sur EARL DE LA RAVINE DU PONT LES BAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE LA RAVINE DU PONT LES BAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE LA RAVINE DU PONT LES BAS ?
EARL DE LA RAVINE DU PONT LES BAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE LA RAVINE DU PONT LES BAS ?
Le profil de EARL DE LA RAVINE DU PONT LES BAS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE LA RAVINE DU PONT LES BAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE LA RAVINE DU PONT LES BAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE LA RAVINE DU PONT LES BAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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