2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DE LA PETONNERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val de Drôme.
EARL DE LA PETONNERIE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 14240 à Val de Drôme.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DE LA PETONNERIE compte 2 autorisations recensées sur la période 22/09/2022 - 26/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA PETONNERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/09/2022 - 26/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Val de Drôme.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA PETONNERIE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Petonnerie Sept Vents, Val de Drôme (14350) | PC Locaux | A25, A26 | 9 854 m² | 399 m² | 2022/09/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
