2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
EARL DE CEE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chassenard.
EARL DE CEE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 03510 à Chassenard.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DE CEE compte 4 autorisations recensées sur la période 24/09/2013 - 04/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE CEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 24/09/2013 - 04/07/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Chassenard.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE CEE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 27 Rte De Luneau, Chassenard (03510) | PC Locaux | C159, C160 | 87 282 m² | 524 m² | 2020/12/04 |
| Etang De L Aigle, Chassenard (03510) | PC Locaux | C159, C160 | 87 282 m² | 447 m² | 2020/09/10 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Etang De L Aigle, Chassenard (03510) | PC Locaux | C158 | 27 765 m² | 1 175 m² | 2013/09/24 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
