EARL DE BUSSY - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de EARL DE BUSSY
EARL DE BUSSY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Aubagnan.
Profil et organisation
EARL DE BUSSY est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 40700 à AUBAGNAN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DE BUSSY
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 08/01/1990
Siège social
Permis de construire et DP de EARL DE BUSSY
Activité d’urbanisme de EARL DE BUSSY
EARL DE BUSSY compte 2 autorisations recensées sur la période 03/12/2016 - 18/02/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE BUSSY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL DE BUSSY
2 autorisations sur la période 03/12/2016 - 18/02/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Aubagnan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE BUSSY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bussy, Aubagnan (40700) | PC Locaux | ZC48 | 120 902 m² | 720 m² | 2022/02/18 |
| Dupezan, Coudures (40500) | PC Locaux | ZI56 | — | 126 m² | 2016/12/03 |
Répartition géographique des autorisations de EARL DE BUSSY
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DE BUSSY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL DE BUSSY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.