2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DE BROCAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Biaudos.
EARL DE BROCAS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 40390 à Biaudos.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DE BROCAS compte 2 autorisations recensées sur la période 05/07/2013 - 06/05/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE BROCAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/07/2013 - 06/05/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Biaudos.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE BROCAS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Du Bourg Le Bourg, Biaudos (40390) | PC Locaux | B852 | 6 825 m² | 120 m² | 2014/05/06 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Du Bourg, Biaudos (40390) | PC Locaux | B852 | 6 825 m² | 381 m² | 2013/07/05 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
