2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL CHATEAU DES BUTTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Amigny.
EARL CHATEAU DES BUTTES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 50620 à Pont-Hébert.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL CHATEAU DES BUTTES compte 2 autorisations recensées sur la période 30/06/2021 - 10/11/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL CHATEAU DES BUTTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/06/2021 - 10/11/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Amigny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL CHATEAU DES BUTTES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot Communal N 2 - Le Bourg Les Champs De Losque, Remilly Les Marais (50570) | PC Logement | AB204P | 833 m² | 112 m² | 2021/11/10 |
| La Maison Neuve, Amigny (50620) | PC Logement | A19 | 500 m² | 39 m² | 2021/06/30 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
