EARL CHAIZE - Permis de construire et DP

Active
513497925 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/06/2009

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EARL CHAIZE

EARL CHAIZE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orbey.

Profil et organisation

EARL CHAIZE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 68370 à Orbey.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL CHAIZE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/06/2009
Effectif (2024)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de EARL CHAIZE

Activité d’urbanisme de EARL CHAIZE

EARL CHAIZE compte 1 autorisation recensée sur la période 15/07/2019 - 15/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL CHAIZE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/07/2019 - 15/07/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL CHAIZE

1 autorisation sur la période 15/07/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Orbey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL CHAIZE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EARL CHAIZE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL CHAIZE

Sources des informations sur EARL CHAIZE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL CHAIZE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL CHAIZE ?
EARL CHAIZE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL CHAIZE ?
Le profil de EARL CHAIZE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL CHAIZE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL CHAIZE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL CHAIZE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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