2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
EARL BOSSARD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Souleuvre en Bocage.
EARL BOSSARD est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 14350 à Souleuvre en Bocage.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL BOSSARD compte 1 autorisation recensée sur la période 20/06/2023 - 20/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL BOSSARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 20/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Souleuvre en Bocage.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL BOSSARD dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Mancelliere Saint Martin Des Besaces, Souleuvre en Bocage (14350) | PC Locaux | ZN54 | 33 060 m² | 588 m² | 2023/06/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
