2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.51Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
EARL AUX ECURIES DELETTRES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moëlan-sur-Mer.
EARL AUX ECURIES DELETTRES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 29350 à Moëlan-sur-Mer.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL AUX ECURIES DELETTRES compte 5 autorisations recensées sur la période 28/08/2015 - 02/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL AUX ECURIES DELETTRES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 28/08/2015 - 02/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Moëlan-sur-Mer. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL AUX ECURIES DELETTRES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 99 Quilimar, Moëlan-sur-Mer (29350) | PC Locaux | ZO251 | 44 379 m² | 170 m² | 2015/08/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 29/08/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Moëlan-sur-Mer. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 99 Quilimar, Moëlan-sur-Mer (29350) | PA | ZO249 | — | 2015/08/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
