2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL 3A est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Soler.
EARL 3A est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 66270 au Soler.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL 3A compte 2 autorisations recensées sur la période 29/04/2014 - 18/10/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL 3A, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/04/2014 - 18/10/2016, réparties dans 2 communes, principalement au Soler.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL 3A dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| L'espinassera, Toulouges (66350) | PC Mixte | BC175 | 2 755 m² | 338 m² | 2016/10/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
