2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
DUCATEL est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Héricourt.
DUCATEL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 44350 à Guérande.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DUCATEL compte 4 autorisations recensées sur la période 14/09/2021 - 29/01/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DUCATEL, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/09/2021 - 29/01/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Héricourt. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DUCATEL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zac De Provins Ilots E2 Et E3, Écouflant (49000) | PC Logement | AE533, AE539 | 3 238 m² | 1 344 m² | 2021/09/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 29/11/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Javené. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit L'orquere, Javené (35133) | PA | ZB565 | 12 951 m² | 2021/11/29 |
1 autorisation sur la période 18/11/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Héricourt. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Claude Levi Strauss, Héricourt (70400) | PD | AO430 | 2 918 m² | 2024/11/18 |
3 communes - 3 départements - 3 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
