DU PONT VIEUX - Permis de construire et DP

Active
890118409 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/10/2020

Infos clés

Siège

Var (83)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de DU PONT VIEUX

DU PONT VIEUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Méounes-lès-Montrieux.

Profil et organisation

DU PONT VIEUX est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 83136 à Méounes-lès-Montrieux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DU PONT VIEUX
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.49Z - Élevage d'autres animaux
SIRET du siège
Date de création
15/10/2020

Siège social

Permis de construire et DP de DU PONT VIEUX

Activité d’urbanisme de DU PONT VIEUX

DU PONT VIEUX compte 1 autorisation recensée sur la période 01/09/2021 - 01/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DU PONT VIEUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

01/09/2021 - 01/09/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DU PONT VIEUX

1 autorisation sur la période 01/09/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Méounes-lès-Montrieux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU PONT VIEUX dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de DU PONT VIEUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DU PONT VIEUX

Sources des informations sur DU PONT VIEUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DU PONT VIEUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DU PONT VIEUX ?
DU PONT VIEUX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DU PONT VIEUX ?
Le profil de DU PONT VIEUX recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DU PONT VIEUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DU PONT VIEUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DU PONT VIEUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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