DU CLOS DU PONT - Permis de construire et DP

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881909584 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 21/02/2020

Infos clés

Présentation détaillée de DU CLOS DU PONT

DU CLOS DU PONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Omelmont.

Profil et organisation

DU CLOS DU PONT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 54330 à OMELMONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DU CLOS DU PONT
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
SIRET du siège
Date de création
21/02/2020
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de DU CLOS DU PONT

Activité d’urbanisme de DU CLOS DU PONT

DU CLOS DU PONT compte 2 autorisations recensées sur la période 27/07/2020 - 17/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DU CLOS DU PONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/07/2020 - 17/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DU CLOS DU PONT

2 autorisations sur la période 27/07/2020 - 17/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Omelmont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU CLOS DU PONT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Au Preche, Omelmont (54330) PC Locaux X63, X64 64 773 m² 234 m² 2022/06/17
Chem Communal N 2 Au Preche, Omelmont (54330) PC Locaux X42B 16 492 m² 490 m² 2020/07/27

Répartition géographique des autorisations de DU CLOS DU PONT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à DU CLOS DU PONT

Sources des informations sur DU CLOS DU PONT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DU CLOS DU PONT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DU CLOS DU PONT ?
DU CLOS DU PONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DU CLOS DU PONT ?
Le profil de DU CLOS DU PONT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DU CLOS DU PONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DU CLOS DU PONT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DU CLOS DU PONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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