DU CAS ROUGE - Permis de construire et DP

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799512314 Société civile immobilière Créée le 02/12/2013

Présentation détaillée de DU CAS ROUGE

DU CAS ROUGE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chevilly.

Profil et organisation

DU CAS ROUGE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 45520 à Gidy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
DU CAS ROUGE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
02/12/2013

Siège social

Permis de construire et DP de DU CAS ROUGE

Activité d’urbanisme de DU CAS ROUGE

DU CAS ROUGE compte 1 autorisation recensée sur la période 06/03/2018 - 06/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DU CAS ROUGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/03/2018 - 06/03/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DU CAS ROUGE

1 autorisation sur la période 06/03/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Chevilly.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU CAS ROUGE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de DU CAS ROUGE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DU CAS ROUGE

Sources des informations sur DU CAS ROUGE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DU CAS ROUGE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DU CAS ROUGE ?
DU CAS ROUGE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DU CAS ROUGE ?
Le profil de DU CAS ROUGE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DU CAS ROUGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DU CAS ROUGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DU CAS ROUGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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