2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
DSMB est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Clef Vallée d'Eure.
DSMB est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 27600 au Val d'Hazey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DSMB compte 2 autorisations recensées sur la période 03/12/2018 - 29/04/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DSMB, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/12/2018 - 29/04/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Clef Vallée d'Eure.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DSMB dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 264 Rue Des Tilleuls La Croix-Saint-Leufroy, Clef Vallée d'Eure (27490) | PC Logement | C726 | 582 m² | 104 m² | 2021/04/29 |
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Rue Du Pont, Gaillon (27600) | PC Logement | AM138 | 533 m² | 92 m² | 2018/12/03 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
