2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
2
D'OYATS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bayonne.
D'OYATS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 64600 à Anglet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
D'OYATS compte 2 autorisations recensées sur la période 15/09/2021 - 18/07/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour D'OYATS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 15/09/2021 - 18/07/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Bayonne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à D'OYATS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lotis Lotissement ""Domaine Benes, Bénesse-Maremne (40230) | PC Logement | AI891 | 515 m² | 123 m² | 2022/07/18 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Pierre Sabre, Bayonne (64100) | PC Logement | BS217 | 508 m² | 50 m² | 2021/09/15 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
