2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
DOMUS CAPITAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marseille.
DOMUS CAPITAL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 13720 à Belcodène.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMUS CAPITAL compte 2 autorisations recensées sur la période 13/05/2020 - 13/05/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMUS CAPITAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/05/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Marseille.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMUS CAPITAL dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0001 Rue Roger Schiaffini, Marseille (13000) | PC Logement | M167 | 88 m² | 30 m² | 2020/05/13 |
| 0062 Rue Belle De Mai, Marseille (13000) | PC Logement | M166 | 72 m² | 40 m² | 2020/05/13 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
