DOMUS CAPITAL - Permis de construire et DP

Active
835365701 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/02/2018

Infos clés

Présentation détaillée de DOMUS CAPITAL

DOMUS CAPITAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marseille.

Profil et organisation

DOMUS CAPITAL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 13720 à BELCODENE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMUS CAPITAL
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/02/2018
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de DOMUS CAPITAL

Activité d’urbanisme de DOMUS CAPITAL

DOMUS CAPITAL compte 2 autorisations recensées sur la période 13/05/2020 - 13/05/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMUS CAPITAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/05/2020 - 13/05/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMUS CAPITAL

2 autorisations sur la période 13/05/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Marseille.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMUS CAPITAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0001 Rue Roger Schiaffini, Marseille (13000) PC Logement M167 88 m² 30 m² 2020/05/13
0062 Rue Belle De Mai, Marseille (13000) PC Logement M166 72 m² 40 m² 2020/05/13

Répartition géographique des autorisations de DOMUS CAPITAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DOMUS CAPITAL

Sources des informations sur DOMUS CAPITAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMUS CAPITAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMUS CAPITAL ?
DOMUS CAPITAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMUS CAPITAL ?
Le profil de DOMUS CAPITAL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMUS CAPITAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMUS CAPITAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMUS CAPITAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides