2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.51Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Siège
Permis de construire et DP
1
DOMAINE EQUESTRE DE LA CHAPELLE SAINT RICHER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Basseneville.
DOMAINE EQUESTRE DE LA CHAPELLE SAINT RICHER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 14670 à Basseneville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE EQUESTRE DE LA CHAPELLE SAINT RICHER compte 1 autorisation recensée sur la période 15/07/2021 - 15/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE EQUESTRE DE LA CHAPELLE SAINT RICHER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 15/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Basseneville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE EQUESTRE DE LA CHAPELLE SAINT RICHER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Chalet Normand, Basseneville (14670) | PC Locaux | C99, C100 | 285 777 m² | 1 406 m² | 2021/07/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
