DOMAINE DE TIMBERLE - Permis de construire et DP

Active
530563808 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/02/2011

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Tarn (81)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de DOMAINE DE TIMBERLE

DOMAINE DE TIMBERLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Senouillac.

Profil et organisation

DOMAINE DE TIMBERLE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 81600 à Senouillac.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE DE TIMBERLE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/02/2011

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE DE TIMBERLE

Activité d’urbanisme de DOMAINE DE TIMBERLE

DOMAINE DE TIMBERLE compte 1 autorisation recensée sur la période 16/10/2024 - 16/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE TIMBERLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/10/2024 - 16/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE DE TIMBERLE

1 autorisation sur la période 16/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Senouillac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DE TIMBERLE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DE TIMBERLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DOMAINE DE TIMBERLE

Sources des informations sur DOMAINE DE TIMBERLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE DE TIMBERLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DE TIMBERLE ?
DOMAINE DE TIMBERLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DE TIMBERLE ?
Le profil de DOMAINE DE TIMBERLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DE TIMBERLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DE TIMBERLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DE TIMBERLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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