DOMAINE BARAT - Permis de construire et DP

Active
392234555 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 31/07/1993

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Yonne (89)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DOMAINE BARAT

DOMAINE BARAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chablis.

Profil et organisation

DOMAINE BARAT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 89800 à CHABLIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE BARAT
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
31/07/1993
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE BARAT

Activité d’urbanisme de DOMAINE BARAT

DOMAINE BARAT compte 2 autorisations recensées sur la période 18/12/2015 - 20/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE BARAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/12/2015 - 20/10/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE BARAT

2 autorisations sur la période 18/12/2015 - 20/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Chablis.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE BARAT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Terres Basses, Chablis (89800) PC Locaux AB321, AB322 5 467 m² 1 644 m² 2022/10/20
18 B Rue Du Chateau Milly, Chablis (89800) PC Locaux AB93, AB94 4 502 m² 454 m² 2015/12/18

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE BARAT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DOMAINE BARAT

Sources des informations sur DOMAINE BARAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE BARAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE BARAT ?
DOMAINE BARAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE BARAT ?
Le profil de DOMAINE BARAT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE BARAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE BARAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE BARAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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